Déposée le 16 mars 1977 par Carrosserie CARRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « C CARRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Carrosserie CARRIER - domicilié(e) société anonyme Rue Ambroise Croizat - ARGENTEUIL (Val d'Oise) - France.
La marque C CARRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque C CARRIER est expirée depuis le 16 mars 1987.
Carrosserie CARRIER a également déposé les autres marques suivantes : FRINGANT
Carrosserie CARRIER - - société anonyme Rue Ambroise Croizat - ARGENTEUIL (Val d'Oise) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009
Véhicules automobiles et en particulier toutes carrosseries pour de tels véhicules;tous appareils et équipements pour le secours aux malades et aux blessés et pour leur transport;tous appareillages, machines et dispositifs pour l'aéronautique, en particulier pour l'équipement des avions et des aéroports;tous éléments de carrosserie de véhicules ou de matériels aéronautiques (en tous métaux) obtenus par mécano-soudure.Le tout à l'exclusion de tous compresseurs de gaz, turbines, convoyeurs;appareils, machines, dispositifs, conteneurs, équipements et installations à fonction de conditionnement d'air, de ventilation, de réfrigération, d'humidification, de séchage, de chauffage, pour quelque usage que ce soit et notamment pour véhicules automobiles ainsi que leurs pièces détachées et éléments lorque les fonctions énumérées sont les fonctions principales.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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